J.O. 241 du 15 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510057V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-40 du 20 septembre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2005, des trente-six normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 1993-1-1. - Eurocode 3. - Calcul des structures en acier. - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments (indice de classement : P22-311-1).

NF EN ISO 13792. - Performances thermiques des bâtiments. - Température intérieure en été d'un local non climatisé. - Méthodes de calcul simplifiées (indice de classement : P50-762).

NF EN 14449. - Verre dans la construction. - Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité. - Evaluation de la conformité/norme de produit (indice de classement : P78-449).


SANTÉ


NF EN ISO 13397-2. - Art dentaire. - Curettes parodontales, instruments pour détartrage et excavateurs. - Partie 2 : curettes parodontales de type Gr (indice de classement : S91-138).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2695. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6081-T6. - Tôles et bandes. - 0,3 mm à 6 mm (indice de classement : L14-216).

NF EN 2696. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7075-T6 ou T62. - Tôles et bandes. - 0,4 mm à 6 mm (indice de classement : L14-217).

NF EN 3474. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2024-T81. - Tôles et bandes. - 0,25 mm à 6 mm (indice de classement : L14-218).

NF EN 2803. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475-T761. - Tôles et bandes plaquées. - 1,0 mm à 6 mm (indice de classement : L14-315).

NF EN 3332. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475-T762. - Tôles et bandes plaquées. - 1,0 mm à 6 mm (indice de classement : L14-316).

NF EN 3333. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475-T762. - Tôles et bandes. - 0,6 mm à 6 mm (indice de classement : L14-317).

NF EN 3335. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7475-O2. - Tôles pour formage superplastique. - 0,8 mm à 6 mm (indice de classement : L14-318).

NF EN 3341. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061-T4 ou T42. - Tôles et bandes. - 0,4 mm à 6 mm (indice de classement : L14-319).

NF EN 4214. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P7010-T651. - Tôles épaisses. - 6 mm à 20 mm (indice de classement : L14-328).

NF EN 3872. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-R39002-H112. - Pièces matricées. - a 200 mm (indice de classement : L14-339).

NF EN 4212. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P5086-H111. - Tôles épaisses. - 6 mm < à 80 mm (indice de classement : L14-343).

NF EN 4213. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P6061-T651. - Tôles épaisses. - 6 mm < à 80 mm (indice de classement : L14-344).

NF EN 4099. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219-T6 ou T62. - Tôles et bandes plaquées. - 0,5 mm à 6 mm (indice de classement : L14-407).

NF EN 4100. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219-T6 ou T62. - Tôles et bandes. - 0,5 mm à 6 mm (indice de classement : L14-408).

NF EN 4102. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2219-T81. - Tôles et bandes plaquées. - 0,5 mm à 6 mm (indice de classement : L14-409).

NF EN 14873-1. - Activités de déménagement. - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers. - Partie 1 : spécification du local et de la mise en oeuvre de l'entreposage (indice de classement : X50-817-1).

NF EN 14873-2. - Activités de déménagement. - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers. - Partie 2 : mise en oeuvre du service (indice de classement : X50-817-2).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 12509. - Engins de terrassement. - Feux d'éclairage, de signalisation, de position et d'encombrement et catadioptres (indice de classement : E58-111).

NF EN ISO 17249. - Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (indice de classement : S73-514).

NF EN 13885. - Machines pour les produits alimentaires. - Machines à attacher. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U66-076).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF EN ISO 9000. - Systèmes de management de la qualité. - Principes essentiels et vocabulaire (indice de classement : X50-130).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 139. - Textiles. - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai (indice de classement : G00-003).

NF EN ISO 19952. - Chaussures. - Vocabulaire (indice de classement : G62-007).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 203-1. - Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 1 : règles générales de sécurité (indice de classement : D32-725-1).

NF EN 14705. - Échangeurs de chaleur. - Méthode de mesure et évaluation des performances thermiques des aéroréfrigérants humides (indice de classement : E38-423).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 13925-3. - Essais non destructifs. - Diffraction des rayons X appliquée aux matériaux polycristallins et amorphes. - Partie 3 : appareillage (indice de classement : A09-280-3).

NF EN 560. - Matériel de soudage au gaz. - Raccords pour tuyaux souples pour appareils de soudage, coupage et techniques connexes (indice de classement : A84-622).

NF EN 657. - Projection thermique. - Terminologie, classification (indice de classement : A91-200).

NF ISO 8528-5. - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 5 : groupes électrogènes (indice de classement : E37-305).

NF EN 14768. - Fûts en carton. - Fûts à ouverture totale et couvercle emboîté d'une capacité nominale de 5 l à 600 l (indice de classement : H13-022).

NF EN ISO 9514. - Peintures et vernis. - Détermination du délai maximal d'utilisation après mélange des systèmes de revêtement multicomposants. - Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices pour les essais (indice de classement : T30-138).

NF EN ISO 14678. - Adhésifs. - Détermination de la résistance au fluage (coulure) (indice de classement : T76-146).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2005, des douze normes françaises suivantes :


SANTÉ


NF EN ISO 13397-2 (janvier 1997). - Curettes parodontales, instruments dentaires pour détartrage et excavateurs dentaires. - Partie 2 : curettes parodontales. - Type GR (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement : S91-138).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2695 (mars 1994). - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium Al-P6081. - T6. - Tôles et bandes. - a compris entre 0,3 mm et 6 mm (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : L14-216).

NF EN 2696 (mars 1994). - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium Al-P7075. - T6 ou T62. - Tôles et bandes. - a compris entre 0,4 mm et 6 mm (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : L14-217).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 12509 (mai 1998). - Engins de terrassement. - Feux d'éclairage, de signalisation, de position et d'encombrement, et catadioptres (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : E58-111).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 20139 (décembre 1992). - Textiles. - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : G00-003).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 203-1 (octobre 1999). - Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux. - Partie 1 : règles générales de sécurité (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : D32-725-1).

NF EN 203-1/A1 (décembre 1995). - Amendement 1 à la norme NF EN 203-1 de décembre 1992 (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : D32-725-1/A1).

NF EN 203-1/A2 (octobre 1999). - Amendement 2 à la norme NF EN 203-1 de décembre 1992 (indice de classement : D32-725-1) (homologuée le 05 septembre 1999) (indice de classement : D32-725-1/A2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 560 (novembre 1994). - Matériel de soudage au gaz. - Raccords pour tuyaux souples pour appareils de soudage, coupage et techniques connexes (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : A84-622).

NF EN 657 (octobre 1994). - Projection thermique. - Terminologie, classification (homologuée le 05/09/1994) (indice de classement : A91-200).

NF ISO 8528-5 (septembre 1994). - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 5 : groupes électrogènes (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-305).

NF EN ISO 9514 (novembre 1994). - Peintures et vernis. - Détermination du délai maximal d'utilisation après mélange des peintures liquides. - Préparation et conditionnement des échantillons et lignes directrices pour les essais (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T30-138).